INFORMATIONS EDITORIALES
Site : carnaval-creney.fr
Propriétaire : CRAC Carnaval, Recherche et Animation de creney
Adresse du proriétaire : 52 rue de la République Lieu dit LA GRANGE 10150 Creney-près-Troyes
N° de téléphone du propriétaire : 0678182456
SIRET : W103002499
Responsable de publication : Paulette Defontaine – contact@carnaval-creney.fr
Webmaster : Jenny Portier – contact@jennyportier.com
Créateur du site : Jenny Portier
Crédits photos :
Corinne Picture Troyes , Maurice Rocha, Jean Cottey
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Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :
- questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Paulette Defontaine – contact@carnaval-creney.fr
- fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Jenny Portier – contact@jennyportier.com
PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT
La politique du site carnaval-creney.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Hébergement du site :
Ionos
IONOS, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site carnaval-creney.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site carnaval-creney.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CRAC Carnaval, Recherche et Animation de creney, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site carnaval-creney.fr est mis à jour régulièrement par Paulette Defontaine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
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C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © CRAC Carnaval, Recherche et Animation de creney – carnaval-creney.fr » devra donc être indiquée.
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- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
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- insertion d’une icône représentant le site internet
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Création de liens vers le site carnaval-creney.fr
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Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet carnaval-creney.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.